Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pondichery
M. Sorbier Frank

Numéro de dépôt :
4042420
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2023
Pondichery de Sorbier Frank

Présentation de la marque Pondichery

Déposée le 24 octobre 2013 par monsieur Sorbier Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pondichery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Sorbier Frank domicilié(e) 68c rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sorbier Frank domicilié(e) 68c rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

La marque Pondichery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pondichery est expirée depuis le 24 octobre 2023.

Sorbier Frank a également déposé les autres marques suivantes : FRANCK SORBIER PARIS , Padoue , Khartoum


M. Sorbier Frank - 68c rue Amelot - 75011 - PARIS - France


M. Sorbier Frank - 68c rue Amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.